Conditions Générales de Vente – KRT Passion
CGV – En vigueur au 23/07/2025
1. Champ d’application
Les présentes conditions générales de vente (ci-après « CGV ») s’appliquent à toutes les commandes passées auprès de KRT Passion (Entreprise Individuelle, située à Saint Arnoult en Yvelines – 78730, SIRET 52290566000026) via le site internet, par email ou en retrait à l’atelier.
L’achat de produits implique l’acceptation sans réserve des présentes CGV.
2. Produits proposés
KRT Passion fabrique et commercialise :
-
des friandises naturelles pour chevaux et poneys,
-
des produits de soin externes pour chevaux.
Les photographies et descriptions des produits sont présentées à titre illustratif. Les caractéristiques peuvent légèrement varier du fait de la fabrication artisanale.
3. Prix
Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison.
KRT Passion se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés au tarif en vigueur au moment de la commande.
4. Commande
Toute commande vaut acceptation des présentes CGV.
Le client reçoit un email de confirmation récapitulant sa commande.
KRT Passion se réserve le droit de refuser ou d’annuler une commande en cas de litige existant avec le client ou de suspicion de fraude.
5. Paiement
Le paiement des commandes peut être effectué :
-
par carte bancaire via une plateforme sécurisée,
-
en espèces (possible uniquement lors du retrait sur place à l’atelier).
6. Livraison
6.1 Modes de livraison
-
Colissimo, Mondial Relay, Chronopost, ou retrait sur place.
6.2 Délais
Préparation : 24 à 72 heures ouvrées.
Livraison : 2 à 5 jours ouvrés selon le transporteur choisi.
6.3 Frais
Livraison offerte en point relais (France métropolitaine) à partir de 20 € d’achats.
Le client est responsable de l’exactitude des informations fournies pour la livraison.
7. Droit de rétractation
Conformément à l’article L.221-28 du Code de la Consommation, le droit de rétractation ne peut s’appliquer aux produits alimentaires dès lors qu’ils ont été ouverts ou descellés.
Pour les produits non ouverts et dans leur état d’origine, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception pour exercer son droit de rétractation.
Le retour est à la charge du client, sauf erreur imputable à KRT Passion.
8. Garantie et responsabilité
Les produits KRT Passion sont conçus pour une utilisation sur les chevaux et poneys, conformément aux notices.
KRT Passion ne saurait être tenue responsable :
-
d’un usage non conforme du produit,
-
d’une réaction spécifique d’un animal (allergie, intolérance).
Un test cutané est recommandé pour les produits de soin avant toute première utilisation.
9. Réclamations et service client
Toute demande ou réclamation doit être adressée par email à : krt.passion@gmail.com.
KRT Passion s’engage à traiter chaque demande dans les meilleurs délais.
10. Force majeure
KRT Passion ne peut être tenue responsable des retards ou impossibilités de livraison en cas de force majeure (intempéries, grèves, incidents transporteurs, etc.).
11. Litiges
Les présentes CGV sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée. À défaut, le tribunal compétent sera celui du lieu du siège de KRT Passion.
Le Client est informé qu'il peut en tout état de cause recourir à une médiation conventionnelle, auprès des instances de médiation sectorielles existantes ou à tout mode alternatif de règlement des différends (conciliation, par exemple) en cas de contestation.
En l'espèce, le médiateur désigné est la société CM2C
Site : https://www.cm2c.net
Tel : 01 89 47 00 14
12. Protection des données
Les informations personnelles recueillies sont nécessaires au traitement des commandes et restent confidentielles. Elles ne sont jamais transmises à des tiers sans consentement.
Le client dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression de ses données, en écrivant à krt.passion@gmail.com.
